Editeur, propriété du site
Le site www.cushabitat.fr est la propriété pleine et entière de l’Office Public de l’Habitat de la Communauté Urbaine de Strasbourg, dénommé CUS Habitat.
Siège social :
CUS Habitat
Office Public de l’Habitat de la Communauté urbaine de Strasbourg
1 rue de Genève
CS 80250
67006 STRASBOURG Cedex
CUS Habitat est un établissement public industriel et commercial.
RCS Strasbourg : TI 276 700 028
SIRET : 276 700 028 000 18
Code APE : 6820A
N° de TVA intra-communautaire : FR 92 276 700 028
Directeur de la publication :
Bernard MATTER, Directeur Général
mail :
Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
Rédaction en chef, Webmaster :
Service Communication de CUS Habitat
mail :
Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
Droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, veuillez vous adresser par courrier à :
Correspondant Informatique et Libertés
CUS Habitat
Office Public de l’Habitat de la Communauté urbaine de Strasbourg
1 rue de Genève
CS 80250
67006 STRASBOURG Cedex
Déclaration à la CNIL
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée, relative à l'Informatique et aux Libertés, ce site fait l’objet d’une déclaration de traitement automatisé d’informations nominatives ou indirectement nominatives auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL, www.cnil.fr).
Protection des données personnelles
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.
Aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues.
Droits d'auteurs, droits de reproduction
L'ensemble de ce site et tous ses contenus relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication, en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
Conception, développement du site
MAETVA planet, Strasbourg - www.maetvaplanet.com
Illustration en-tête page d’accueil : Agence Atypiques, Strasbourg – www.atypiques.fr
Hébergement
Hiwit.net – www.hiwit.net
Abonnements maintenance et câble : nouveaux tari [ ... ] |
Demande de logement plus simple avec internet [ ... ] |
Inattendu: la façade d'un immeuble de CUS Habitat [ ... ] |