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Logement CUS Habitat

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Voir nos avis de marchés dématérialisés sur le site achatpublic.com

(Pour votre recherche, dans le champ "organisme", tapez "CUS Habitat")

Les marchés de travaux, de fournitures et de services passés par CUS Habitat sont soumis au nouveau code de la commande publique (ordonnance du n°2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique, et décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du même code). Les marchés consultés avant le 1er avril 2019 restent soumis à l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 et au décret n°2016-360 du 25 mars 2016

En respectant les règles de passation et d'exécution des marchés, CUS Habitat, établissement public industriel et commercial, entend garantir :

  • la liberté d'accès aux marchés publics,
  • l'égalité de traitement des candidats,
  • la transparence des procédures,
  • le contrôle de l’usage des deniers publics.

 

Marchés_conclus_et_notifiés_en_2018.pdf

 

Guide-Gagnez des marchés publics en France-RCPA.pdf

 

Documents relatifs à l'exécution des marchés (gabarits)

>Télécharger le tutoriel de "situation et revalorisation" des titulaires et MOE

>Télécharger le modèle de "situation" MOE

>Télécharger le modèle de "situation de travaux" du titulaire

>Télécharger le tutoriel de "proposition de paiement" des sous-traitants

>Télécharger le modèle de "proposition de paiement" du sous-traitant

 

Tableau DETERMINATION DES COEFFICIENTS DE REVISION DES PRIX


Avis d'appel public à la concurrence

Nos derniers appels publics à la concurrence :

  • Acquisition d’une gestion électronique de document (GED) pour le Pôle de l’Habitat social

    Date limite de remise des offres : 16/07/2019 - 12:00 (mis en ligne : 18/06/19) Acquisition GED

  • Centrale d'appels téléphoniques pour les ascenseurs et ouvrants automatisés du patrimoine de CUS Habitat

    Date limite de remise des offres : 23/07/2019 - 12:00 (mis en ligne : 18/06/19) centraled'appels.pdf

  • Lot 02 – Réseaux extérieurs Reconversion d’un immeuble industriel en 60 logements – 12 rue de la Faisanderie à LINGOLSHEIM

    Date limite de remise des offres : 08/07/2019 - 12:00 (mis en ligne : 18/06/19) lot02Faisanderie.pdf

  • Travaux de désamiantage SS3 sur l’ensemble du patrimoine de CUS habitat

    Date limite de remise des offres : 09/07/2019 - 12:00 (mis en ligne : 13/06/19) Travaux désamiantage

 


Avis d'attribution de marché

Les derniers marchés attribués :