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Logement CUS Habitat

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Voir nos avis de marchés dématérialisés sur le site achatpublic.com

(Pour votre recherche, dans le champ "organisme", tapez "CUS Habitat")

Les marchés de travaux, de fournitures et de services passés par CUS Habitat sont soumis au nouveau code de la commande publique (ordonnance du n°2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique, et décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du même code). Les marchés consultés avant le 1er avril 2019 restent soumis à l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 et au décret n°2016-360 du 25 mars 2016

En respectant les règles de passation et d'exécution des marchés, CUS Habitat, établissement public industriel et commercial, entend garantir :

  • la liberté d'accès aux marchés publics,
  • l'égalité de traitement des candidats,
  • la transparence des procédures,
  • le contrôle de l’usage des deniers publics.

 

Marchés_conclus_et_notifiés_en_2018.pdf

 

Guide-Gagnez des marchés publics en France-RCPA.pdf

 

Documents relatifs à l'exécution des marchés (gabarits)

>Télécharger le tutoriel de "situation et revalorisation" des titulaires et MOE

>Télécharger le modèle de "situation" MOE

>Télécharger le modèle de "situation de travaux" du titulaire

>Télécharger le tutoriel de "proposition de paiement" des sous-traitants

>Télécharger le modèle de "proposition de paiement" du sous-traitant

 

Tableau DETERMINATION DES COEFFICIENTS DE REVISION DES PRIX


Avis d'appel public à la concurrence

Nos derniers appels publics à la concurrence :

  • MOE démolition de 5 maisons et construction d'environ 16 logements à Vendenheim

    Date limite de remise des offres : 16/05/2019 - 12:00 (mis en ligne : 18/04/19) MOEVendenheim.pdf

  • Fourniture de Fourniture de gaz, acheminements et services associés pour les sites existants et les nouveaux sites à raccorder

    Date limite de remise des offres : 13/05/2019 - 12:00 (mis en ligne : 12/04/19) Fourniture gaz

  • Marché de Maîtrise d'œuvre pour la démolition d’une maison et la construction d'environ 8 logements locatifs sociaux et 4 maisons

    Date limite de remise des offres : 02/05/2019 - 12:00 (mis en ligne : 09/04/19) MOEMundolsheim.pdf

  • Maîtrise d'œuvre - Réhabilitation de 14 logements collectifs 9 rue Victor Nessler à Strasbourg

    Date limite de remise des offres : 23/04/2019 - 12:00 (mis en ligne : 28/03/19) MOENessler.pdf

  • TRAVAUX ASCENSEURS 2019

    Date limite de remise des offres : 02/05/2019 - 12:00 (mis en ligne : 29/03/19) Travaux ascenseurs

 


Avis d'attribution de marché

Les derniers marchés attribués :